Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

126 questions

  1. Question n° 1047S posée par M. Simon Uzenat

    Avenir du centre hospitalier du Centre Bretagne

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07408 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Prime d'exercice territorial

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0741S posée par M. Jean-Yves Roux

    Pérennité du service des urgences de l'hôpital de Manosque

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0285G posée par M. Jean Sol

    Encadrement de l'intérim médical

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0272G posée par Mme Annie Le Houerou

    Abus de l'intérim médical

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00768 posée par M. Rachid Temal

    Avenir du service public de santé dans le Val d'Oise

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  7. Question n° 2013S posée par Mme Céline Brulin

    Situation du centre hospitalier intercommunal Caux Vallée de Seine de Lillebonne

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25407 posée par M. Patrice Joly

    Engagements pris dans la Nièvre en matière de santé

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1763S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Situation du centre hospitalier du Nord-Mayenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1523S posée par M. Jean-Yves Roux

    Conséquence des nouvelles sectorisations du service d'aide médicale urgente des Alpes de Haute-Provence

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible