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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 14321 posée par M. Claude Lise

   Situation du centre hospitalier universitaire de Fort-de-France

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   08/07/2010

   Pertinence

2. Question n° 0950S posée par Mme Mireille Schurch

   Centre hospitalier de Montluçon

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   10/06/2010

   Pertinence

3. Question n° 0237G posée par Mme Colette Mélot

   Réforme de l'hôpital

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   23/01/2009

   Pertinence

4. Question n° 13154 posée par M. Yves Dauge

   Réforme du financement des hôpitaux

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   15/07/2004

   Pertinence

5. Question n° 11074 posée par M. Georges Gruillot

   Situation critique des hôpitaux français

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   26/02/2004

   Pertinence

6. Question n° 11004 posée par M. Bernard Frimat

   Financement des hôpitaux publics de la région Nord - Pas-de-Calais et devenir de la péréquation interrégionale

   Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

   19/02/2004

   Pertinence

7. Question n° 0277G posée par M. Jean-Léonce Dupont

   Mise en oeuvre de la tarification à l'activité dans les hôpitaux

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   13/02/2004

   Pertinence

8. Question n° 0421S posée par M. Philippe Madrelle

   Création d'un service de petites urgences sur la rive droite à Bordeaux

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   04/02/2004

   Pertinence

9. Question n° 10689 posée par M. Jean-Marc Pastor

   Hôpital 2007 : concertation et perspectives

   Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

   29/01/2004

   Pertinence

10. Question n° 09326 posée par M. Marcel Vidal

    Devenir de l'hôpital public

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    09/10/2003

    Pertinence