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Questions avec réponses

13 questions

1. Question n° 25245 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

   Reconnaissance et accompagnement des personnes atteintes de la maladie d'Huntington

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   16/11/2006

   Pertinence

2. Question n° 23621 posée par M. Yves Krattinger

   Nomination des praticiens hospitaliers

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   22/06/2006

   Pertinence

3. Question n° 0696G posée par Mme Jacqueline Alquier

   Hôpitaux publics en milieu rural

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   09/06/2006

   Pertinence

4. Question n° 23514 posée par M. Jean-Pierre Vial

   Conditions de nomination des praticiens hospitaliers

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   08/06/2006

   Pertinence

5. Question n° 0867S posée par M. Bernard Cazeau

   Situation des hôpitaux publics

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   17/11/2005

   Pertinence

6. Question n° 17940 posée par M. André Vantomme

   Tarification à l'activité (T2A)

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   09/06/2005

   Pertinence

7. Question n° 18021 posée par M. Didier Boulaud

   Évolution des budgets des hôpitaux

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   09/06/2005

   Pertinence

8. Question n° 17686 posée par M. Didier Boulaud

   Financement des établissements de santé

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   19/05/2005

   Pertinence

9. Question n° 17556 posée par M. Thierry Repentin

   Évaluation de la réforme de la tarification à l'activité

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   12/05/2005

   Pertinence

10. Question n° 17344 posée par M. René-Pierre Signé

    Situation des hôpitaux publics

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    28/04/2005

    Pertinence