Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 14321 posée par M. Claude Lise

    Situation du centre hospitalier universitaire de Fort-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01940 posée par M. Robert Tropeano

    Situation des hôpitaux publics

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25245 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Reconnaissance et accompagnement des personnes atteintes de la maladie d'Huntington

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23621 posée par M. Yves Krattinger

    Nomination des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23514 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Conditions de nomination des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17940 posée par M. André Vantomme

    Tarification à l'activité (T2A)

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18021 posée par M. Didier Boulaud

    Évolution des budgets des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17686 posée par M. Didier Boulaud

    Financement des établissements de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17556 posée par M. Thierry Repentin

    Évaluation de la réforme de la tarification à l'activité

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17344 posée par M. René-Pierre Signé

    Situation des hôpitaux publics

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible