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Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 1718G posée par Mme Éliane Assassi

   Crise sanitaire

   Réponse du Premier ministre

   18/03/2021

   Pertinence

2. Question n° 1200G posée par Mme Maryse Carrère

   Plan hôpital 2020

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   27/02/2020

   Pertinence

3. Question n° 0237G posée par Mme Colette Mélot

   Réforme de l'hôpital

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   23/01/2009

   Pertinence

4. Question n° 0806G posée par Mme Françoise Henneron

   Le plan hôpital 2012

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   23/02/2007

   Pertinence

5. Question n° 0696G posée par Mme Jacqueline Alquier

   Hôpitaux publics en milieu rural

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   09/06/2006

   Pertinence

6. Question n° 0553G posée par M. François Vendasi

   Situation sanitaire en Corse et notamment à l'hôpital de Bastia

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   04/11/2005

   Pertinence

7. Question n° 0482G posée par M. Pierre-Yves Collombat

   Crise dans les services d'urgence

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

   08/04/2005

   Pertinence

8. Question n° 0333G posée par M. Claude Domeizel

   Réforme de l'assurance maladie

   Réponse du Premier ministre

   28/05/2004

   Pertinence

9. Question n° 0277G posée par M. Jean-Léonce Dupont

   Mise en oeuvre de la tarification à l'activité dans les hôpitaux

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   13/02/2004

   Pertinence

10. Question n° 0267G posée par M. Claude Domeizel

    Réforme de l'assurance maladie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    30/01/2004

    Pertinence