Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

109 questions

  1. Question n° 00595 posée par M. André Delelis

    Etablissements hospitaliers publics: exonération de la taxe sur les salaires

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01249 posée par M. José Balarello

    Qualité de l'accueil à l'hôpital public

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01263 posée par M. Louis Virapoulle

    Ile de la Réunion: versement de la dotation globale de financement des hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06590 posée par M. Roland Courteau

    Revendications des personnels hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01496 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Souscription publique et rôle de l'Etat

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04392 posée par M. Claude Huriet

    Liste des cliniques ouvertes existant dans les hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Forte

  7. Question n° 06740 posée par M. Paul Souffrin

    Avenir des hôpitaux de Thionville et du CHR Metz-Thionville (Moselle)

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11086 posée par M. Robert Vizet

    Dégradation des moyens de fonctionnement des CHR

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11450 posée par M. Albert Voilquin

    Revendications des personnels hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14622 posée par M. Paul Souffrin

    Hospitalisation : équipements en lits

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible