Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 07812 posée par M. Sebastien Pla

Effondrement de l'offre de soins et fermeture de services d'urgence pour l'été 2023, symptômes inquiétants d'un système de santé au bord de la rupture

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/07/2023
Pertinence
Question n° 03023 posée par M. Jean-Pierre Moga

Aggravation de l'état des soignants

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

06/10/2022
Pertinence
Question n° 0009G posée par Mme Catherine Deroche

Situation des maternités

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00131 posée par M. Emmanuel Capus

Situation des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 04692 posée par Mme Catherine Deroche

Situation des orthophonistes en exercice mixte

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/04/2018
Pertinence
Question n° 01344 posée par M. Hervé Maurey

Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 22640 posée par M. Bruno Retailleau

Situation des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/07/2016
Pertinence
Question n° 22664 posée par Mme Laurence Cohen

Grilles salariales des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/07/2016
Pertinence
Question n° 22502 posée par Mme Corinne Imbert

Situation des orthophonistes hospitaliers

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/06/2016
Pertinence
Question n° 22506 posée par Mme Colette Giudicelli

Situation des orthophonistes de la fonction publique hospitalière

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/06/2016
Pertinence