Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 0042C posée par M. Jacky Le Menn

    L'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13154 posée par M. Yves Dauge

    Réforme du financement des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00684 posée par M. Bernard Seillier

    Difficultés du secteur de l'hospitalisation privée

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 33388 posée par M. Emmanuel Hamel

    Tarification identique entre les hôpitaux publics et les cliniques privées

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1074S posée par Mme Anne Heinis

    Situation des personnels des établissements privés de santé

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03065 posée par M. Emmanuel Hamel

    Evaluation régulière du degré de satisfaction des malades hospitalisés dans les hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03075 posée par M. Emmanuel Hamel

    Remise à toute personne hospitalisée d'un livret d'accueil indiquant au malade ses droits et obligations

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16641 posée par M. Emmanuel Hamel

    Evaluation médicale dans les hôpitaux de l'Assistance publique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible