Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 1224G posée par Mme Laurence Cohen

Quels moyens d'urgence pour l'hôpital public et la politique de santé publique ?

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/03/2020
Pertinence
Question n° 13890 posée par M. Yves Détraigne

Avenir de l'hôpital public

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/01/2020
Pertinence
Question n° 08516 posée par M. Jean-Marie Janssens

Limite d'âge pour le cumul entre emploi et retraite dans les hôpitaux publics

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/01/2019
Pertinence
Question n° 0548S posée par M. Arnaud Bazin

Projet de fermeture du groupement hospitalier Carnelle Portes de l'Oise

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

06/12/2018
Pertinence
Question n° 21444 posée par M. Philippe Paul

Groupements hospitaliers de territoire et hôpitaux de proximité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/04/2016
Pertinence
Question n° 15786 posée par M. Pierre Laurent

Situation des hôpitaux de proximité

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

16/04/2015
Pertinence
Question n° 0092C posée par M. Yves Daudigny

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 0093C posée par Mme Laurence Cohen

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 0094C posée par Mme Aline Archimbaud

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 0096C posée par M. René-Paul Savary

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence