Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

34 questions

  1. Question n° 0997S posée par M. Fabien Genet

    Remise en cause du parcours de soins coordonnés dans les territoires touchés par la désertification médicale

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07761 posée par Mme Laurence Garnier

    Offre hospitalière en Pays de Redon

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0618S posée par Mme Anne Ventalon

    Situation des urgences du centre hospitalier d'Ardèche méridionale

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0529S posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Situation critique de l'hôpital de Ruffec en Charente

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0513S posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Hôpital de Carpentras

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04867 posée par M. Yves Bouloux

    Situation du service des urgences de l'hôpital de Montmorillon dans le département de la Vienne

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02106 posée par M. Jean Louis Masson

    Statut des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01650 posée par M. Yves Bouloux

    Situation du service des urgences de l'hôpital de Montmorillon dans le département de la Vienne

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 2087S posée par M. Didier Marie

    Fléchage des investissements du Ségur de la santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0740G posée par M. Jean-Luc Fichet

    Déserts médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible