Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

70 questions

  1. Question n° 0367S posée par M. André Boyer

    Retraite des médecins hospitalo universitaires

    Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04011 posée par M. Michel Doublet

    Dotation de la région Poitou-Charentes en matière hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00632 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Attribution du statut de praticien hospitalier aux médecins du travail hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10895 posée par M. Bernard Dussaut

    Personnels des hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10579 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation des physiciens d'hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10583 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Manque de radiologues dans les hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08885 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Centre hospitalier de Nevers (Nièvre)

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08522 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Renforcement en milieu hospitalier des possibilités d'accueil pour les malades atteints du sida

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08022 posée par M. Daniel Percheron

    Mise en place du schéma régional d'organisation sanitaire dans la région Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07817 posée par M. Alfred Foy

    Futur schéma régional sanitaire

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible