Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 01448 posée par M. Alain Vasselle

    Composition de la conférence nationale de la santé

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01516 posée par M. Dominique Leclerc

    Situation des pharmaciens biologistes hospitaliers

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03360 posée par M. Paul Loridant

    Situation de l'hôpital d'Orsay

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05935 posée par M. Emmanuel Hamel

    Harmonisation des financements des hôpitaux publics et des hôpitaux participant au service public avec les cliniques à but lucratif

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08529 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Application du congé représentation aux administrateurs des hôpitaux

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12978 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Avenir des hôpitaux publics en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0435S posée par M. Jean Chérioux

    Répartition des ressources des hôpitaux

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0476S posée par M. Dominique Leclerc

    Budget des hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18498 posée par M. Claude Huriet

    Durée d'activité des praticiens hospitaliers

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0251G posée par M. Thierry Foucaud

    Situation dans les hôpitaux

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne