Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 38175 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Situation des techniciens de l'information médicale

Réponse du ministère : Emploi

31/01/2002
Pertinence
Question n° 0509G posée par M. Guy Fischer

Entrée en bourse des cliniques privées

Réponse du ministère : Ville

01/06/2001
Pertinence
Question n° 33024 posée par M. Michel Esneu

Politique de développement des greffes

Réponse du ministère : Emploi

10/05/2001
Pertinence
Question n° 32370 posée par M. Ambroise Dupont

Difficultés des établissements de santé privés

Réponse du ministère : Emploi

05/04/2001
Pertinence
Question n° 30778 posée par M. Jacques Donnay

Pénurie d'infirmières en France

Réponse du ministère : Emploi

25/01/2001
Pertinence
Question n° 0922S posée par M. Xavier Darcos

Difficultés de l'hospitalisation privée

Réponse du ministère : Droits des femmes

18/10/2000
Pertinence
Question n° 27971 posée par M. André Maman

Révision des lois sur l'interruption volontaire de grossesse et sur la contraception

Réponse du ministère : Emploi

28/09/2000
Pertinence
Question n° 24428 posée par M. André Boyer

Situation des médecins hospitalo-universitaires

Réponse du ministère : Emploi

13/04/2000
Pertinence
Question n° 24177 posée par M. Emmanuel Hamel

Secteur hospitalier : création d'emplois dans le département du Rhône

Réponse du ministère : Emploi

06/04/2000
Pertinence
Question n° 0725S posée par M. Simon Sutour

Situation de l'hôpital d'Alès

Réponse du ministère : Santé

23/02/2000
Pertinence