Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 1903G posée par Mme Michelle Meunier

Situation de l'hôpital public

Réponse du Premier ministre

17/06/2021
Pertinence
Question n° 1458G posée par Mme Corinne Féret

Suites du Ségur de la santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

15/10/2020
Pertinence
Question n° 1226G posée par M. René-Paul Savary

Efficacité des mesures de protection et traitement des Français

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/03/2020
Pertinence
Question n° 1224G posée par Mme Laurence Cohen

Quels moyens d'urgence pour l'hôpital public et la politique de santé publique ?

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/03/2020
Pertinence
Question n° 1105G posée par M. Jean-Luc Fichet

Situation de l'hôpital public

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/01/2020
Pertinence
Question n° 1095G posée par M. Bernard Jomier

Situation de l'hôpital public

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

19/12/2019
Pertinence
Question n° 1039G posée par M. Guillaume Gontard

Limites des annonces du Gouvernement sur l'hôpital public face à la crise sociale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/11/2019
Pertinence
Question n° 1043G posée par M. Alain Milon

Mesures en faveur de l'hôpital

Réponse du Premier ministre

21/11/2019
Pertinence
Question n° 0295G posée par M. Bernard Cazeau

Mouvement social dans les hôpitaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

01/05/2009
Pertinence
Question n° 0332S posée par Mme Hélène Luc

Revalorisation de la carrière des infirmiers et infirmières anesthésistes

Réponse du ministère : Santé

15/06/1991
Pertinence