Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 12002 posée par Mme Christine Herzog

    Fonctionnaire territorial hospitalier en arrêt de travail

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1459S posée par M. Michel Berson

    Avenir du centre hospitalier sud francilien d'Évry

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1422S posée par M. Claude Domeizel

    Mauvaise santé financière des hôpitaux et projet de service de réanimation à l'hôpital de Manosque

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1409S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Dégradation de l'accès au service public de la santé dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19542 posée par M. Didier Guillaume

    Situation des médecins diplômés hors Union européenne et exerçant en France

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0667G posée par M. Jean-Jacques Mirassou

    Fermeture des hôpitaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18733 posée par Mme Évelyne Didier

    Situation des psychologues du service public

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18639 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation des psychologues hospitaliers

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1280S posée par M. Bernard Vera

    Conséquences des restructurations hospitalières dans l'Essonne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 07930 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Condition des personnes âgées dépendantes résidant dans les services de long séjour au sein de l'hôpital public

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible