Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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657 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

468 questions

Question n° 27436 posée par M. Jacques Coudert

Hôpitaux publics: téléphones destinés aux malades

Réponse du ministère : Santé

21/09/1978
Pertinence
Question n° 30462 posée par M. Jean Chérioux

Hôpitaux publics et privés: harmonisation du prix de la journée

Réponse du ministère : Santé

31/05/1979
Pertinence
Question n° 31068 posée par M. Jean-Marie Rausch

Médecins à temps plein des hôpitaux publics

Réponse du ministère : Santé

03/08/1979
Pertinence
Question n° 33055 posée par M. Michel Darras

Hôpitaux publics: fiscalité

Réponse du ministère : Budget

26/02/1980
Pertinence
Question n° 33270 posée par M. Christian Poncelet

Budgets des hôpitaux publics: situation

Réponse du ministère : Santé

12/03/1980
Pertinence
Question n° 33801 posée par M. Roland Grimaldi

Transports sanitaires privés: situation vis-à-vis des hôpitaux publics

Réponse du ministère : Santé

18/04/1980
Pertinence
Question n° 01032 posée par M. Maurice Janetti

Humanisation des hôpitaux publics

Réponse du ministère : Santé

29/11/1980
Pertinence
Question n° 00886 posée par M. Georges Berchet

Hôpitaux publics: difficultés financières

Réponse du ministère : Santé

16/07/1981
Pertinence
Question n° 02468 posée par M. Roger Poudonson

Hôpitaux publics: réglementation concernant le droit de grève

Réponse du ministère : Santé

28/10/1981
Pertinence
Question n° 02997 posée par M. Michel Miroudot

Réforme de l'hôpital public: non consultation des praticiens

Réponse du ministère : Santé

21/11/1981
Pertinence