Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 04594 posée par Mme Annie David

    Installation d'un TEP scan au CHU de Dunkerque

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14497 posée par M. Léon Fatous

    Statut des radiophysiciens exerçant dans les hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14325 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Développement des services de physique médicale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14353 posée par M. Roland Huguet

    Radiophysiciens en fonction dans les hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14209 posée par M. Yvon Collin

    Statut de radiophysiciens

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14100 posée par M. Michel Alloncle

    Conditions d'exercice de la profession de radiophysicien ou physicien dans les hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible