Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

22 questions

Question n° 08758 posée par Mme Viviane Malet

Situation des établissements de santé réunionnais

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/02/2019
Pertinence
Question n° 09123 posée par M. Louis Pinton

Baisse annoncée des tarifs des hôpitaux publics en 2013

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/11/2013
Pertinence
Question n° 0094C posée par Mme Aline Archimbaud

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 05374 posée par M. Louis Pinton

Baisse annoncée des tarifs des hôpitaux publics en 2013

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/03/2013
Pertinence
Question n° 05219 posée par Mme Laurence Rossignol

Tarifs applicables aux secteurs hospitaliers publics et privés en 2013

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/03/2013
Pertinence
Question n° 04614 posée par M. Pierre André

Tarifs des hôpitaux publics

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/02/2013
Pertinence
Question n° 03645 posée par Mme Jacqueline Panis

Revendications du secteur hospitalier privé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/03/2008
Pertinence
Question n° 03587 posée par M. Jacques Blanc

Situation de l'hospitalisation privée en Languedoc-Roussillon

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/02/2008
Pertinence
Question n° 01411 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Mise en oeuvre du plan d'investissement Hôpital 2012 dans la région Nord Pas-de-Calais

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

09/08/2007
Pertinence
Question n° 0669G posée par M. Didier Boulaud

Difficultés financières des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/04/2006
Pertinence