Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 0679G posée par Mme Christiane Longère

Réforme de la pharmacovigilance

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

24/06/2011
Pertinence
Question n° 0582G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Agence du médicament

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

21/01/2011
Pertinence
Question n° 0585G posée par M. François Marc

Santé

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

21/01/2011
Pertinence
Question n° 0567G posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Chrétiens d'Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/11/2010
Pertinence
Question n° 0550G posée par M. Philippe Darniche

Loi bioéthique

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/10/2010
Pertinence
Question n° 0418G posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Don du sang issu du cordon ombilical

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/12/2009
Pertinence
Question n° 0387G posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Détournement de l'usage du GBL

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

23/10/2009
Pertinence
Question n° 0248G posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Consommation de drogue par les jeunes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/02/2009
Pertinence
Question n° 0063G posée par Mme Bariza Khiari

La laïcité

Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

11/01/2008
Pertinence
Question n° 0669G posée par M. Didier Boulaud

Difficultés financières des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/04/2006
Pertinence