Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

35 questions

Question n° 2279G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Séparatisme islamiste à Roubaix

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

03/02/2022
Pertinence
Question n° 23530 posée par M. Jean Louis Masson

Étatiser les grandes écoles de commerce afin de bloquer la hausse vertigineuse des frais de scolarité

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

24/06/2021
Pertinence
Question n° 22067 posée par M. Jean Louis Masson

Étatiser les grandes écoles de commerce afin de bloquer la hausse vertigineuse des frais de scolarité

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

08/04/2021
Pertinence
Question n° 1461G posée par Mme Éliane Assassi

Attentat de Conflans-Sainte-Honorine

Réponse du Premier ministre

22/10/2020
Pertinence
Question n° 18300 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Enseignement de la langue arabe à l'école élémentaire en France

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/10/2020
Pertinence
Question n° 15985 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Enseignement de la langue arabe à l'école élémentaire en France

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/05/2020
Pertinence
Question n° 03253 posée par M. Laurent Lafon

Rapport de la « mission Orsenna » sur la lecture publique

Réponse du Ministère de la culture

15/02/2018
Pertinence
Question n° 0908G posée par Mme Catherine Tasca

Tuerie d'Orlando et assassinat de deux policiers à Magnanville

Réponse du Premier ministre

15/06/2016
Pertinence
Question n° 0910G posée par M. Bruno Retailleau

Situation politique et terrorisme

Réponse du Premier ministre

15/06/2016
Pertinence
Question n° 19652 posée par Mme Dominique Gillot

Diplôme national supérieur professionnel de danseur hip-hop

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/01/2016
Pertinence