Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 25407 posée par M. Patrice Joly

Engagements pris dans la Nièvre en matière de santé

Réponse du Premier ministre

18/11/2021
Pertinence
Question n° 13250 posée par M. Arnaud Bazin

Piratage de données sensibles concernant les patients à l'hôpital

Réponse du Premier ministre

28/11/2019
Pertinence
Question n° 05340 posée par M. Jean Louis Masson

Projet d'hôpital Robert Schuman en Moselle

Réponse du Ministère de la santé et des sports

07/08/2008
Pertinence
Question n° 07076 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Aide exceptionnelle à l'hôpital français de Hanoï

Réponse du Ministère des affaires étrangères

17/04/2003
Pertinence
Question n° 12647 posée par M. Claude Saunier

Report de l'augmentation du forfait hospitalier à l'issue du débat avec les partenaires sociaux

Réponse du ministère : Travail

02/11/1995
Pertinence
Question n° 11600 posée par M. Georges Gruillot

Haut Conseil de la réforme hospitalière

Réponse du ministère : Santé publique

20/07/1995
Pertinence
Question n° 03395 posée par M. Jacques Sourdille

Réorganisation du système hospitalier français

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/10/1993
Pertinence
Question n° 16762 posée par M. Jean Huchon

Conséquences de l'augmentation du forfait journalier pour les malades mentaux hospitalisés

Réponse du ministère : Premier ministre

08/08/1991
Pertinence
Question n° 16633 posée par M. Henri Collette

Création d'un fonds de secours d'indemnisation d'accidents de soins survenus dans les hôpitaux

Réponse du ministère : Premier ministre

01/08/1991
Pertinence
Question n° 11930 posée par M. Henri Collette

Création d'un fonds de secours d'indemnisation d'accidents de soins survenus dans les hôpitaux

Réponse du ministère : Premier ministre

11/10/1990
Pertinence