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908 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
685 questions
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Question n° 05568 posée par M. Hubert Falco
Consultation du fonds historique des postes et télécommunications
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 14910 posée par M. Emmanuel Hamel
Accès des chercheurs aux fonds d'archives détenus par l'ancienne bibliothèque Ségur des postes et télécommunications
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 14911 posée par M. Emmanuel Hamel
Accès du public aux collections historiques de l'ancienne bibliothèque Ségur des postes et télécommunications
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 12855 posée par M. Alain Fauconnier
Déploiement de la télévision numérique
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 00348 posée par M. Joël Guerriau
Vente du patrimoine d'exception de l'État
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
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Question n° 05939 posée par M. Roland Courteau
Augmentation des demandes de retrait de contenus adressées par la police aux éditeurs et hébergeurs web
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 10326 posée par Mme Patricia Schillinger
Complexité des contrats dans la fonction publique hospitalière
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
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Question n° 10898 posée par M. Didier Mandelli
Statut des ambulanciers de la fonction publique hospitalière
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 11172 posée par M. Michel Amiel
Numéro 112
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 13376 posée par Mme Laure Darcos
Reconnaissance de la pratique avancée infirmière
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence