Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 24012 posée par M. Daniel Goulet

    Mise en cause des services d'urgence des hôpitaux de l'Orne

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24030 posée par M. Raymond Bouvier

    Mise en cause des services d'urgence des hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24061 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Fonctionnement des services d'urgence des hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23798 posée par M. Alain Lambert

    Mise en cause des services d'urgence des hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23818 posée par Mme Anne Heinis

    Mise en cause des services d'urgence des hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 23730 posée par M. Emmanuel Hamel

    Services d'urgence des hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 23731 posée par M. Emmanuel Hamel

    Qualité des soins dans les services d'urgence des hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 23732 posée par M. Emmanuel Hamel

    Qualité des soins dans les services d'urgence des hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne