Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

61 questions

  1. Question n° 1291S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Maisons de santé hospitalières

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16962 posée par M. Jacques Genest

    Installation d'un équipement d'imagerie par résonance magnétique à l'hôpital de Tournon

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03259 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Menace sur le service de réanimation de l'hôpital d'Orsay

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20925 posée par M. Jean Germain

    Découpage du schéma régional d'organisation des soins

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19961 posée par M. Philippe Paul

    Situation des pharmacies d'officine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19575 posée par M. Gérard Miquel

    Avenir des petites officines en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19580 posée par M. Alain Chatillon

    Situation économique des pharmacies en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19037 posée par M. François Marc

    Avenir des pharmacies rurales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17849 posée par M. Alain Fauconnier

    Disparition des officines pharmaceutiques dans les petites communes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17737 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Situation économique et financière des pharmacies rurales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible