Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

32 questions

  1. Question n° 0048C posée par Mme Colette Giudicelli

    L'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0705S posée par M. Daniel Laurent

    Difficultés de transport interhospitalier dans le secteur Charente-Maritime sud et est

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0601S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Mise en place du pôle sanitaire de l'ouest à La Réunion

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05991 posée par M. Bruno Gilles

    Mise en oeuvre du plan Hôpital 2012 à Marseille

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0291S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Projet d'hôpital Robert Schuman à Metz

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04040 posée par M. Jean Louis Masson

    Modernisation de l'hôpital Félix-Maréchal lancé par le centre hospitalier régional Metz-Thionville

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0155S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Maintien sur le site de Clocheville de l'hôpital pour enfants

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11016 posée par M. Paul Raoult

    Maintien de la péréquation régionale interhospitalière

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02220 posée par M. Michel Doublet

    Organisation des hôpitaux de proximité

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02221 posée par M. Michel Doublet

    Moyens des hôpitaux de proximité

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible