Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 19662 posée par M. Serge Franchis

    Dotations sanitaires régionales

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17966 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Activité hospitalière

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17166 posée par M. Serge Franchis

    Dotations sanitaires régionales

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15100 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création de pôles de garde médicale communs

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14769 posée par M. Serge Franchis

    Dotations sanitaires régionales

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12663 posée par M. Michel Doublet

    Critères d'allocation budgétaire de l'hôpital

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12666 posée par M. Michel Doublet

    Régionalisation du financement de l'hôpital

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10535 posée par M. Emmanuel Hamel

    Anesthésistes-réanimateurs des centres hospitaliers non universitaires : organisation d'un véritable réseau de remplacement

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10536 posée par M. Emmanuel Hamel

    Formation des anesthésistes-réanimateurs dans les centres hospitaliers ou universitaires

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10537 posée par M. Emmanuel Hamel

    Garde hospitalière des anesthésites-réanimateurs : droit au repos compensateur

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible