Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 14347 posée par M. Jean Louis Masson

    Dysfonctionnements du service des urgences des hôpitaux du département de la Moselle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12201 posée par M. Jean Louis Masson

    Dysfonctionnements du service des urgences des hôpitaux du département de la Moselle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07769 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonctionnement des crèches d'hôpital prévues dans le plan Hôpital 2012

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04040 posée par M. Jean Louis Masson

    Modernisation de l'hôpital Félix-Maréchal lancé par le centre hospitalier régional Metz-Thionville

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01676 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonctionnement des crèches d'hôpital prévues dans le plan Hôpital 2012

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04202 posée par M. Jean Louis Masson

    Révision du dossier concernant le CHR de Metz-Thionville

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04203 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet associant le CHR de Metz-Thionville et l'hôpital privé Sainte-Croix

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible