Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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275 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

257 questions

Question n° 1490S posée par M. Michel Billout

Avenir du secteur public de chirurgie dans le sud de la Seine-et-Marne

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/11/2011
Pertinence
Question n° 20874 posée par M. Jean-Claude Leroy

Réforme de la biologie médicale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/11/2011
Pertinence
Question n° 1466S posée par M. Philippe Kaltenbach

Permanence des soins dans le sud des Hauts-de-Seine

Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

10/11/2011
Pertinence
Question n° 19961 posée par M. Philippe Paul

Situation des pharmacies d'officine

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

08/09/2011
Pertinence
Question n° 19575 posée par M. Gérard Miquel

Avenir des petites officines en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

21/07/2011
Pertinence
Question n° 19580 posée par M. Alain Chatillon

Situation économique des pharmacies en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

21/07/2011
Pertinence
Question n° 19037 posée par M. François Marc

Avenir des pharmacies rurales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

16/06/2011
Pertinence
Question n° 18028 posée par M. Philippe Paul

Maintien d'un réseau de santé de proximité de qualité

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17849 posée par M. Alain Fauconnier

Disparition des officines pharmaceutiques dans les petites communes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 17737 posée par M. Jean-Marc Pastor

Situation économique et financière des pharmacies rurales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/03/2011
Pertinence