Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

68 questions

  1. Question n° 16535 posée par M. Hubert Falco

    Règles d'application du numerus clausus

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 15944 posée par M. Gérard Cornu

    Actualisation du pacte territoire santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 12290 posée par Mme Françoise Boog

    Gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 12053 posée par M. Daniel Laurent

    Gynécologie médicale et postes d'internes pour la rentrée universitaire 2014-2015

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 12069 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 10674 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Accès des professions paramédicales à la deuxième année des études médicales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 09714 posée par M. Jacques Legendre

    Accès des enfants aux soins pendant les heures scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 08609 posée par M. Serge Dassault

    Pénurie de médecins généralistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 08311 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Fonctionnement des réseaux de soins crées par les mutuelles

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 05589 posée par M. Michel Fontaine

    Avenir des formations en santé et de la recherche médicale à La Réunion

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte