Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 15944 posée par M. Gérard Cornu

    Actualisation du pacte territoire santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14461 posée par M. Gérard Cornu

    Solutions à la désertification médicale dans le projet de loi de santé publique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10487 posée par M. Gérard Cornu

    Déserts médicaux et praticiens territoriaux de médecine générale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04868 posée par M. Gérard Cornu

    Propositions du rapport sénatorial sur la désertification médicale : de l'incitation à la coercition

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03576 posée par M. Gérard Cornu

    Groupe de travail du Sénat sur la désertification médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23808 posée par M. Gérard Cornu

    Désertification médicale dans les zones rurales

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible