Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 10865 posée par M. François-Noël Buffet

    Avenir de la santé à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 21409 posée par M. Philippe Paul

    Avenir des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 13581 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08163 posée par Mme Colette Giudicelli

    Formation des infirmières

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 07982 posée par Mme Brigitte Bout

    Formation en soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 08038 posée par M. Bruno Gilles

    Réduction de la durée de formation des infirmiers diplômés d'État

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  7. Question n° 07126 posée par M. Alain Milon

    Durée de formation des infirmiers diplômés d'État

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06994 posée par M. Bruno Gilles

    Réduction de la durée de formation des infirmiers diplômés d'État

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  9. Question n° 06998 posée par Mme Françoise Henneron

    Durée de formation des études d'infirmiers diplômés d'État

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  10. Question n° 00578 posée par M. Michel Doublet

    Reconnaissance des études infirmières au niveau licence

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Forte