Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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466 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

221 questions

  1. Question n° 26870 posée par M. Jacques Blanc

    Situation des patients atteints de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  2. Question n° 26725 posée par M. Francis Grignon

    Couverture maladie des veuves

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  3. Question n° 26778 posée par M. Bernard Murat

    Couverture maladie des conjoints survivants

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  4. Question n° 26659 posée par M. Paul Girod

    Réduction de la couverture maladie des personnes en situation de veuvage

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  5. Question n° 26668 posée par M. Michel Houel

    Collecte sélective et élimination des déchets d'activité de soins à risque

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  6. Question n° 26577 posée par M. Éric Doligé

    Retraite complémentaire obligatoire des artisans

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0806G posée par Mme Françoise Henneron

    Le plan hôpital 2012

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  8. Question n° 26307 posée par M. Jacques Legendre

    La fibromyalgie comme priorité de santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  9. Question n° 26225 posée par M. Francis Grignon

    Conséquences pour les retraités de l'ex-SEITA des modifications successives des statuts et des régimes spéciaux des retraités

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  10. Question n° 26235 posée par M. Michel Doublet

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte