Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 16198 posée par Mme Sophie Primas

    Calendrier de l'examen du projet de loi relatif à la santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15173 posée par Mme Sophie Primas

    Transfert et regroupement des officines de pharmacie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10524 posée par Mme Sophie Primas

    Évolution du statut des sages-femmes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 05737 posée par Mme Sophie Primas

    Données relatives aux accidents de la vie courante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03395 posée par Mme Sophie Primas

    Situation des retraités

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 03397 posée par Mme Sophie Primas

    Situation des personnes âgées

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Forte

  7. Question n° 00019 posée par Mme Sophie Primas

    Quotas d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires au certificat de capacité d'orthophoniste

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 00020 posée par Mme Sophie Primas

    Quota d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires au diplôme d'État de masseur-kinésithérapeute

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte