Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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835 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

557 questions

  1. Question n° 23587 posée par M. Michel Doublet

    Statut des accueillants familiaux de personnes handicapées

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 23646 posée par M. Michel Doublet

    Modalités d'attribution des prestations familiales en cas de garde alternée

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 23647 posée par M. Daniel Laurent

    Compétence des sages-femmes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 23652 posée par M. Michel Doublet

    Coût généré pour les familles de multiples

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 23704 posée par Mme Sophie Joissains

    Prix et conseil en pharmacie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 23806 posée par M. Rémy Pointereau

    Désertification médicale dans les départements ruraux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 23808 posée par M. Gérard Cornu

    Désertification médicale dans les zones rurales

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0008S posée par M. Philippe Bas

    Taxe sur les salaires du groupement d'intérêt public de la maison départementale des personnes handicapées de la Manche

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00019 posée par Mme Sophie Primas

    Quotas d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires au certificat de capacité d'orthophoniste

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 00020 posée par Mme Sophie Primas

    Quota d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires au diplôme d'État de masseur-kinésithérapeute

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte