Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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606 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

421 questions

  1. Question n° 21853 posée par M. Philippe Dallier

    Information des consommateurs et réglementation relative à l'utilisation d'huile de palme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21409 posée par M. Philippe Paul

    Avenir des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 21423 posée par M. Philippe Paul

    Reconnaissance de la formation des orthophonistes au niveau du grade master

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21294 posée par M. Francis Grignon

    Réforme de l'orthophonie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20711 posée par M. Éric Doligé

    Questions éthiques soulevées par le contrôle de l'hospitalisation sous contrainte

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 20426 posée par M. Bruno Gilles

    Reconnaissance du niveau master à la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 20046 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Programme de formation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 19961 posée par M. Philippe Paul

    Situation des pharmacies d'officine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 19990 posée par M. Alain Fouché

    Personne de confiance et carte Vitale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 19768 posée par M. André Dulait

    Toxicité des adjuvants aluminiques dans les vaccins

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne