Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 13295 posée par M. Gérard Bailly

    Dysfonctionnements des mutuelles étudiantes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  2. Question n° 12823 posée par M. Philippe Bas

    Financement des gratifications de stages des travailleurs sociaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10639 posée par M. Gérard Bailly

    Dysfonctionnements des mutuelles étudiantes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  4. Question n° 10229 posée par M. Alain Dufaut

    Indemnité de stage des étudiants travailleurs sociaux

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09320 posée par M. André Trillard

    Stagiaires du domaine médico-social

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 09231 posée par M. Michel Savin

    Difficultés rencontrées par les étudiants médico-sociaux pour trouver un stage

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  7. Question n° 08982 posée par Mme Catherine Deroche

    Gratification des stages dans le domaine médical et médico-social

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07630 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Gratification des stages dans le secteur social et médico-social

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03983 posée par M. Daniel Laurent

    Statut, reconnaissance et formation des étudiants en médecine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 02290 posée par Mme Christiane Kammermann

    Mutuelles étudiantes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte