Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 16618 posée par M. Gérard Cornu

    Interdiction de fumer dans les aires de jeux pour enfant

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16059 posée par M. Gérard Cornu

    Agent non titulaire reconnu inapte totalement et définitivement

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15936 posée par M. Gérard Cornu

    Lutte contre le gaspillage alimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15944 posée par M. Gérard Cornu

    Actualisation du pacte territoire santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14929 posée par M. Gérard Cornu

    Prise en charge des patients en fin de vie

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  6. Question n° 14461 posée par M. Gérard Cornu

    Solutions à la désertification médicale dans le projet de loi de santé publique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 13813 posée par M. Gérard Cornu

    Rapport de la Cour des comptes sur la politique d'aide aux services à la personne

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 13818 posée par M. Gérard Cornu

    Fonctionnement de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé de la politique de la ville

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11464 posée par M. Gérard Cornu

    Anticipation de la mise en place du compte pénibilité par les entreprises du BTP

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Forte

  10. Question n° 10948 posée par M. Gérard Cornu

    Application de la réforme des rythmes scolaires et intégration des handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte