Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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257 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

212 questions

  1. Question n° 16618 posée par M. Gérard Cornu

    Interdiction de fumer dans les aires de jeux pour enfant

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16059 posée par M. Gérard Cornu

    Agent non titulaire reconnu inapte totalement et définitivement

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Forte

  3. Question n° 16062 posée par M. Gérard Cornu

    Publication des rapports des inspections générales

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15936 posée par M. Gérard Cornu

    Lutte contre le gaspillage alimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15944 posée par M. Gérard Cornu

    Actualisation du pacte territoire santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 15946 posée par M. Gérard Cornu

    Amélioration de l'accès aux services publics

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Forte

  7. Question n° 15947 posée par M. Gérard Cornu

    Création annoncée de quatre pôles d'excellence touristique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Forte

  8. Question n° 14882 posée par M. Gérard Cornu

    Étiquetage simplifié de la viande vendue sous vide

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Forte

  9. Question n° 14929 posée par M. Gérard Cornu

    Prise en charge des patients en fin de vie

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  10. Question n° 14879 posée par M. Gérard Cornu

    Embargo russe sur les produits alimentaires européens et spécialement français

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte