Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

77 questions

  1. Question n° 02563 posée par Mme Émilienne Poumirol

    Remboursement par la sécurité sociale de certaines analyses médicales

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03029 posée par M. Jean-François Rapin

    Négociations conventionnelles avec les chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00394 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Défense de la santé bucco-dentaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00499 posée par M. Jean-François Rapin

    Conséquences du règlement arbitral en matière de santé bucco-dentaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25647 posée par M. Christophe Béchu

    Convention nationale des chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25368 posée par M. Alain Chatillon

    Signature de l'avenant à la convention des chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25374 posée par Mme Cécile Cukierman

    Santé bucco-dentaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 25282 posée par M. Alain Vasselle

    Signature de l'avenant à la convention des chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25216 posée par M. Alain Houpert

    Situation alarmante de la santé bucco-dentaire en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 25003 posée par Mme Marie-France de Rose

    Santé bucco-dentaire en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible