Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 17194 posée par M. Marc Daunis

Difficultés d'accès à l'IVG

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/02/2011
Pertinence
Question n° 17195 posée par Mme Maryvonne Blondin

Accès des femmes à l'interruption volontaire de grossesse

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/02/2011
Pertinence
Question n° 09650 posée par M. Georges Gruillot

Rapport sur l'évolution du thermalisme

Réponse du ministère : Santé

02/02/1995
Pertinence
Question n° 04890 posée par M. Jacques Legendre

Publication de l'étude sur le thermalisme

Réponse du ministère : Santé

17/02/1994
Pertinence
Question n° 03861 posée par M. Emmanuel Hamel

Contrôle de qualité des analyses de biologie médicale

Réponse du ministère : Santé

25/11/1993
Pertinence
Question n° 16283 posée par M. André Fosset

Fixation des prix du médicament

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/07/1991
Pertinence
Question n° 13843 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Maîtrise des dépenses de santé

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/02/1991
Pertinence
Question n° 12885 posée par M. Henri Collette

Rapport sur l'imagerie médicale en Europe

Réponse du ministère : Santé

13/12/1990
Pertinence
Question n° 12070 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Suites données au rapport concernant la gestion des personnels de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/10/1990
Pertinence
Question n° 11477 posée par M. Raymond Soucaret

Distribution du médicament en France: suite donnée au rapport

Réponse du ministère : Santé

05/05/1983
Pertinence