Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

53 questions

Question n° 0005A posée par Mme Isabelle Pasquet

Devenir de la politique familiale en France

Réponse du Ministère chargé de la famille

18/04/2013
Pertinence
Question n° 0059A posée par Mme Michèle André

Politique de contraception et d'interruption volontaire de grossesse

Réponse du Ministère de la santé et des sports

01/04/2010
Pertinence
Question n° 0033A posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Réforme des dispositifs "amiante"

Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

09/04/2009
Pertinence
Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet

Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement

Réponse du ministère : Santé

05/02/1997
Pertinence
Question n° 0027A posée par M. Ernest Cartigny

Position du Gouvernement en matière de dépistage du SIDA

Réponse du ministère : Santé

02/06/1993
Pertinence
Question n° 0023A posée par M. Georges Mouly

Problèmes posés par la dépendance des personnes âgées

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/05/1993
Pertinence
Question n° 0019A posée par Mme Michelle Demessine

Politique du Gouvernement en matière de dépendance des personnes âgées

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/05/1993
Pertinence
Question n° 0021A posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

Politique du Gouvernement en matière de dépendance des personnes âgées

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/05/1993
Pertinence
Question n° 0022A posée par M. Charles Metzinger

Politique du Gouvernement en matière de dépendance des personnes âgées

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/05/1993
Pertinence
Question n° 0015A posée par M. Jacques Bimbenet

Problèmes soulevés par l'hébergement des personnes âgées dépendantes

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/05/1993
Pertinence