Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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559 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

527 questions

  1. Question n° 09424 posée par M. Joshua Hochart

    Situation alarmante du système de santé dans le département du Nord

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08522 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Allocation des crédits de mission d'intérêt général aux centres de référence maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08302 posée par Mme Florence Lassarade

    Situation de l'hôpital psychiatrique de Cadillac en Gironde

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08264 posée par M. Patrick Chaize

    Situation des urgences du centre hospitalier du Haut-Bugey

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07963 posée par Mme Maryse Carrère

    Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07761 posée par Mme Laurence Garnier

    Offre hospitalière en Pays de Redon

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07813 posée par M. Fabien Genet

    Pénurie de médecins anesthésistes dans les hôpitaux publics

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07838 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Manque de campagne nationale de prévention sur les risques encourus suite à un accident vasculaire cérébral

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07648 posée par Mme Annick Jacquemet

    Difficultés relatives à la mise en oeuvre du plan greffe pour 2022-2026

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07672 posée par M. Fabien Genet

    Bilan de la loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification sur la question des intérimaires

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible