Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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179 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

153 questions

Question n° 15906 posée par M. Michel Moreigne

Avenir de l'hôpital de la ville de Bourganeuf (Creuse)

Réponse du ministère : Travail

06/06/1996
Pertinence
Question n° 16900 posée par M. Jacques Mahéas

Politique du Gouvernement relative à l'hôpital psychiatrique

Réponse du ministère : Travail

25/07/1996
Pertinence
Question n° 19657 posée par M. Jean Pépin

Composition des commissions exécutives des agences régionales de l'hospitalisation

Réponse du ministère : Travail

26/12/1996
Pertinence
Question n° 0609S posée par M. Claude Billard

Avenir de l'institut Gustave Roussy

Réponse du ministère : Emploi

19/03/1997
Pertinence
Question n° 01265 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Composition de l'agence régionale de l'hospitalisation d'Ile-de-France

Réponse du ministère : Santé

10/07/1997
Pertinence
Question n° 02362 posée par M. Paul Loridant

Suréquipement de l'Ile-de-France en matière hospitalière

Réponse du ministère : Santé

21/08/1997
Pertinence
Question n° 0110S posée par M. Gérard Larcher

Situation budgétaire des hôpitaux d'Ile-de-France

Réponse du ministère : Santé

06/11/1997
Pertinence
Question n° 04269 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Financement du centre hospitalier universitaire de Poitiers

Réponse du ministère : Santé

13/11/1997
Pertinence
Question n° 04283 posée par M. Henri de Raincourt

Financement de l'activité des hôpitaux de jour de psychiatrie infanto-juvénile

Réponse du ministère : Emploi

13/11/1997
Pertinence
Question n° 05662 posée par M. Nicolas About

Avenir des hôpitaux de jour en psychiatrie infanto-juvénile

Réponse du ministère : Santé

29/01/1998
Pertinence