Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 35930 posée par M. Jean Louis Masson

    Service de maternité de niveau 3 dans la ville de Metz

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24177 posée par M. Emmanuel Hamel

    Secteur hospitalier : création d'emplois dans le département du Rhône

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0764S posée par M. Christian Demuynck

    Situation de l'hôpital de Montfermeil - Le Raincy

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0735S posée par M. Xavier Darcos

    Situation des personnels de l'hôpital de Périgueux

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0677S posée par M. Bernard Cazeau

    Fermeture du secteur psychiatrique du centre hospitalier Vauclaire

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19836 posée par M. Jean Besson

    Schémas régionaux d'organisation sanitaire et plan d'économie de la CNAMTS

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0128G posée par M. Philippe Darniche

    Réorganisation du système hospitalier en Vendée

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0476S posée par M. Dominique Leclerc

    Budget des hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0435S posée par M. Jean Chérioux

    Répartition des ressources des hôpitaux

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12978 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Avenir des hôpitaux publics en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible