Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 24496 posée par M. Antoine Lefèvre

Situation des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/12/2016
Pertinence
Question n° 17852 posée par M. François Bonhomme

Projet médical de territoire Castelsarrasin-Moissac

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/09/2015
Pertinence
Question n° 14605 posée par Mme Corinne Imbert

Hausse de la pénibilité du travail à l'hôpital

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/01/2015
Pertinence
Question n° 10477 posée par M. Bernard Fournier

Situation financière critique du centre hospitalier intercommunal du Forez

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

20/02/2014
Pertinence
Question n° 06017 posée par M. Pierre Laurent

Évènements dramatiques intervenus dans les établissements de l'AP-HP Sainte-Périne et Port-Royal

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/04/2013
Pertinence
Question n° 04900 posée par M. Jacques Mézard

Séjours injustifiés en unités pour malades difficiles

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/02/2013
Pertinence
Question n° 04594 posée par Mme Annie David

Installation d'un TEP scan au CHU de Dunkerque

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/02/2013
Pertinence
Question n° 04447 posée par M. Christian Cambon

Les urgences hospitalières en souffrance

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04546 posée par M. Pierre Laurent

Évènements dramatiques intervenus dans les établissements de l'AP-HP Sainte-Périne et Port-Royal

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04122 posée par M. Michel Fontaine

Situation des hôpitaux publics

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/01/2013
Pertinence