Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

34 questions

  1. Question n° 24496 posée par M. Antoine Lefèvre

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1570S posée par M. Michel Boutant

    Situation financière du centre hospitalier de La Rochefoucauld

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1467S posée par M. Jacques Genest

    Application du dispositif des groupements hospitaliers de territoire en Ardèche

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1336S posée par M. Jacques Mézard

    Isolement géographique du centre hospitalier d'Aurillac

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17852 posée par M. François Bonhomme

    Projet médical de territoire Castelsarrasin-Moissac

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14605 posée par Mme Corinne Imbert

    Hausse de la pénibilité du travail à l'hôpital

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0832S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Avenir du centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0785S posée par Mme Laurence Cohen

    Reconstruction de la maternité des Lilas

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0737S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Situation de la clinique mutualiste de l'Estuaire et du centre hospitalier de Saint-Nazaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10477 posée par M. Bernard Fournier

    Situation financière critique du centre hospitalier intercommunal du Forez

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible