Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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430 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

341 questions

Question n° 25685 posée par M. Claude Kern

Diagnostic de la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/04/2017
Pertinence
Question n° 25650 posée par M. Alain Fouché

Maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/04/2017
Pertinence
Question n° 25662 posée par M. Jean-Claude Leroy

Prise en charge de la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/04/2017
Pertinence
Question n° 25485 posée par Mme Laurence Cohen

Maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/03/2017
Pertinence
Question n° 25494 posée par M. Didier Guillaume

Lutte contre la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/03/2017
Pertinence
Question n° 25419 posée par Mme Marie-France de Rose

Reconnaissance de la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/03/2017
Pertinence
Question n° 25300 posée par Mme Claire-Lise Campion

Lutte contre la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/03/2017
Pertinence
Question n° 25012 posée par Mme Danielle Michel

Prescription d'une activité physique adaptée à des patients atteints d'affections de longue durée

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/02/2017
Pertinence
Question n° 24665 posée par M. Dominique Bailly

Réduction du périmètre d'intervention des enseignants en activité physique adaptée

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/01/2017
Pertinence
Question n° 24737 posée par M. Bruno Retailleau

Masseurs-kinésithérapeutes et activité physique adaptée

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/01/2017
Pertinence