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Questions avec réponses

29 questions

1. Question n° 00201 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Situation du centre Marie-Abadie (Paris 14e)

   Réponse du ministère : Emploi

   26/06/1997

   Pertinence

2. Question n° 03360 posée par M. Paul Loridant

   Situation de l'hôpital d'Orsay

   Réponse du ministère : Emploi

   09/10/1997

   Pertinence

3. Question n° 04283 posée par M. Henri de Raincourt

   Financement de l'activité des hôpitaux de jour de psychiatrie infanto-juvénile

   Réponse du ministère : Emploi

   13/11/1997

   Pertinence

4. Question n° 04661 posée par M. Emmanuel Hamel

   Développement des unités d'hospitalisation mère-enfant

   Réponse du ministère : Emploi

   04/12/1997

   Pertinence

5. Question n° 04672 posée par M. Emmanuel Hamel

   Evaluation de l'application de la procédure d'établissement des budgets hospitaliers

   Réponse du ministère : Emploi

   04/12/1997

   Pertinence

6. Question n° 04673 posée par M. Emmanuel Hamel

   Modalités de fixation des rémunérations des directeurs d'agences régionales de l'hospitalisation

   Réponse du ministère : Emploi

   04/12/1997

   Pertinence

7. Question n° 05935 posée par M. Emmanuel Hamel

   Harmonisation des financements des hôpitaux publics et des hôpitaux participant au service public avec les cliniques à but lucratif

   Réponse du ministère : Emploi

   05/02/1998

   Pertinence

8. Question n° 06218 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Hôpital national de Saint-Maurice (Val-de-Marne)

   Réponse du ministère : Emploi

   12/02/1998

   Pertinence

9. Question n° 12978 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Avenir des hôpitaux publics en Ile-de-France

   Réponse du ministère : Emploi

   17/12/1998

   Pertinence

10. Question n° 0435S posée par M. Jean Chérioux

    Répartition des ressources des hôpitaux

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    28/01/1999

    Pertinence