Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

111 questions

Question n° 01265 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Composition de l'agence régionale de l'hospitalisation d'Ile-de-France

Réponse du ministère : Santé

10/07/1997
Pertinence
Question n° 01650 posée par M. Emmanuel Hamel

Meilleure assistance des malades mourant dans les services hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

24/07/1997
Pertinence
Question n° 01831 posée par M. Marcel Vidal

Restriction du budget des hôpitaux

Réponse du ministère : Santé

24/07/1997
Pertinence
Question n° 02117 posée par M. Emmanuel Hamel

Infections contractées à l'hôpital

Réponse du ministère : Santé

31/07/1997
Pertinence
Question n° 02362 posée par M. Paul Loridant

Suréquipement de l'Ile-de-France en matière hospitalière

Réponse du ministère : Santé

21/08/1997
Pertinence
Question n° 03065 posée par M. Emmanuel Hamel

Evaluation régulière du degré de satisfaction des malades hospitalisés dans les hôpitaux publics

Réponse du ministère : Santé

25/09/1997
Pertinence
Question n° 03298 posée par M. André Maman

Tarifs des soins des établissements hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

09/10/1997
Pertinence
Question n° 03704 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Plan de développement de l'hôpital Broussais (Paris 14e)

Réponse du ministère : Santé

23/10/1997
Pertinence
Question n° 04269 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Financement du centre hospitalier universitaire de Poitiers

Réponse du ministère : Santé

13/11/1997
Pertinence
Question n° 04373 posée par M. Daniel Hoeffel

Avenir des hôpitaux de jour de psychiatrie infanto-juvénile à Paris

Réponse du ministère : Santé

20/11/1997
Pertinence