Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

46 questions

Question n° 0032S posée par M. Paul Masson

Situation à l'hôpital de Pithiviers

Réponse du ministère : Santé

19/09/1997
Pertinence
Question n° 0110S posée par M. Gérard Larcher

Situation budgétaire des hôpitaux d'Ile-de-France

Réponse du ministère : Santé

06/11/1997
Pertinence
Question n° 0167S posée par M. Philippe Richert

Calcul du financement des établissements de santé

Réponse du ministère : Santé

22/01/1998
Pertinence
Question n° 0344S posée par M. Bernard Dussaut

Carte hospitalière

Réponse du ministère : Santé

23/10/1998
Pertinence
Question n° 0427S posée par M. Michel Teston

Fermeture du centre de prélèvement de moelle osseuse de l'hôpital de Valence

Réponse du ministère : Droits des femmes

20/01/1999
Pertinence
Question n° 0726S posée par M. Louis Souvet

Paradoxe des points ISA

Réponse du ministère : Santé

23/02/2000
Pertinence
Question n° 0749S posée par M. Francis Giraud

Situation des praticiens de la Fondation hôpital Saint-Joseph de Marseille

Réponse du ministère : Santé

10/03/2000
Pertinence
Question n° 0772S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du service de chirurgie pédiatrique de l'hôpital Cochin - Saint-Vincent-de-Paul

Réponse du ministère : Économie solidaire

29/03/2000
Pertinence
Question n° 0804S posée par M. Georges Mouly

Développement du service de gériatrie du centre hospitalier général de Tulle

Réponse du ministère : Famille

05/05/2000
Pertinence
Question n° 0860S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Devenir de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris

Réponse du ministère : Santé

03/10/2000
Pertinence